• Une destruction lente ou violente : le papier craint la lumi�re, la chaleur, l'humidit�, les micro-organismes, mais aussi les accidents tels que les incendies ou les inondations.
• La dispersion : plus un fonds est complet et coh�rent, plus son interpr�tation par le chercheur peut �tre s�re. Par manque de place ou suite au d�c�s du d�tenteur, les fonds peuvent �tre dispers�s et perdre ainsi une grande partie de leur valeur historique. Les documents, s'ils ont une certaine valeur commerciale, peuvent aussi �tre vendus par des marchands, d�tenteurs de seconde g�n�ration, sans lien affectif avec le fonds et peu sensible � leur responsabilit� devant l'histoire.

• Une conservation assur�e pour l'avenir : des moyens techniques (b�timent sp�cial, bo�tes, temp�rature et hygrom�trie…) et humains (personnel sp�cialis�) sont affect�s � la conservation.
• Une mise en valeur historique : les archives confi�es aux Archives d�partementales compl�tent d'autres fonds qui y sont d�j� conserv�s. Ainsi, elles peuvent �tre consult�es, sous le contr�le �thique et juridique du personnel des Archives, par des chercheurs ou des historiens afin de compl�ter la connaissance de l'histoire de nos communes ou de notre d�partement et, au-del�, de l'histoire de notre pays ; il s'agit l� de transmettre la m�moire aux g�n�rations futures.

• Archives personnelles : collections de photographies ou de documents, notes provenant d'un travail de recherche, papiers d'�rudit…
• Archives familiales : documents de gestion des biens ou de g�n�alogies de familles issues de la noblesse d'ancien r�gime, correspondance ayant un int�r�t particulier (guerre, recherche, faits remarquables…).
• Archives des associations et archives �conomiques et industrielles (entreprises) : fonds si possible complets (d�lib�rations et compte-rendus, livres-journaux…), anciens et sur une dur�e pertinente depuis l'origine. Attention, les Archives d�partementales de la Meuse ne conservent pas toutes ces archives, seuls les fonds pr�sentant un int�r�t historique peuvent �tre retenus en ne s�lectionnant qu'un fonds par type d'activit�.
• Archives cultuelles : documents provenant des paroisses (appartenant en fait � l'�v�ch� qui a d�pos� ses archives aux Archives d�partementales), documents provenant de l'exercice des cultes catholique, protestant, juif…

• Archives des notaires : minutes de notaires � ne pas confondre avec les dossiers de clients qui rel�vent des archives priv�es.
• Archives scolaires : les fonds d'�coles appartiennent � l'Education nationale pour ce qui rel�ve de la p�dagogie (listes d'�l�ves, cahiers, mais aussi monographies communales r�dig�es par les instituteurs…).
• Archives communales : les descendants d'anciens �lus locaux ou d'�rudits ayant eu acc�s aux archives des communes peuvent en retrouver une partie chez eux (registres paroissiaux, plans cadastraux, registres de d�lib�rations…).
• Autres documents : d'une mani�re g�n�rale, certains documents ont pu �tre soustraits, volontairement ou non, aux collections publiques pour leur int�r�t esth�tique ou historique, notamment des plans de for�ts, de communes...

• Le don : c'est le mode d'entr�e le plus simple ; il doit faire l'objet d'une d�claration �crite qui atteste le transfert de propri�t�, le donateur peut fixer des d�lais pour la communication des documents au public.
• Le d�p�t : il n'entra�ne pas de transfert de propri�t�. Il donne lieu � un contrat de d�p�t o� le d�posant fixe les conditions de communication au public. Cependant, le contrat de d�p�t pr�voit g�n�ralement la r�alisation d'un microfilm aux frais du d�posant en cas de reprise des documents. C'est en fait une situation provisoire : au d�c�s du d�posant, le d�p�t doit �tre renouvel� par les h�ritiers ou transform� en don.
• L'achat : des documents isol�s ou des fonds priv�s peuvent aussi �tre achet�s par les Archives d�partementales de la Meuse aupr�s de marchands et plus rarement de particuliers.
• Le legs : une disposition testamentaire peut pr�voir le transfert de propri�t� de documents au moment du d�c�s.
• La dation : des documents de grande valeur peuvent �tre accept�s comme moyen de paiement de droits de succession (proc�dure rare).

Contact : [email protected]
(dans la mesure du possible : pr�ciser le volume, les dates des documents, l'objet du fonds, essayer de r�aliser un historique du fonds et de l'organisme producteur des archives, indiquer les informations compl�mentaires dont vous avez connaissance).

T�l�charger la demande de donation

Retour aux services   : : :  Haut de page